Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIPOLE
PBM société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3300900
Date de dépôt :
01/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2014
BATIPOLE de PBM

Présentation de la marque BATIPOLE

Déposée le 1 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) PBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PBM domicilié(e) 176, Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BATIPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIPOLE est expirée depuis le 1 juillet 2014.

PBM a également déposé les autres marques suivantes : Y/C NUMERIK , PLANETE NUMERIK , ADRESSE NUMERIK , ICE TEAM , NUMERIQUE LAND


PBM société anonyme à conseil d'administration - 176, Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Produits de traitement, à savoir peintures, peintures bactéricides, peintures contre les salissures biologiques, peintures ignifuges ; vernis, fixatifs, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille à savoir graisse contre la rouille, produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits anti-corrosion, bandes protectrices contre la corrosion ; produits contre la détérioration du bois, à savoir carbonyle pour la préservation du bois, huiles pour la conservation du bois, teintures pour le bois, colorants pour le bois ; produits pour l'enlèvement des papiers peints. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, armatures pour la construction métalliques, bagues métalliques ; fil de fer barbelé, barreaux de grilles métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques), matériaux à bâtir métalliques, blindages, boîtes à outils en métal (vides), boîtes aux lettres métalliques, boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, câbles métalliques non électriques, cadenas, cadres de portes et fenêtres métalliques, carrelages métalliques, carreaux pour la construction métalliques, plinthes métalliques, chaînes métalliques, châssis métalliques (construction), chevilles métalliques, clés, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, cloisons métalliques, clôtures métalliques ; articles de clouterie, colonnes métalliques (parties de construction), conduites d'eau métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, cordages métalliques, corniches métalliques, couvertures de toits métalliques, dalles métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques, échelles métalliques, enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, équerres métalliques (construction), escaliers métalliques, établis métalliques, fer brut et mi ouvré, fenêtres métalliques, feuilles d'aluminium et d'étain, feuillards d'acier et de fer, fils en alliages et métaux communs (à l'exception des fusibles), grilles métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, minerais métalliques, monuments métalliques, manches d'outils métalliques, panneaux de signalisation (ni lumineux ni mécaniques) métalliques, revêtements métalliques (constructions), plafonds métalliques, planchers métalliques, pointes (clous), portes métalliques, quincaillerie métallique, raccords de tuyaux métalliques, toitures métalliques, tôles, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux métalliques, vasistas métalliques, verrous métalliques, vis métalliques, volets métalliques, armatures de portes et fenêtres métalliques. Machines-outils à savoir, machines pour l'affûtage, machines pour l'aiguisage, machines à ajuster, machines pour le badigeonnage, malaxeurs de béton, machines à travailler le bois, machines pour le bosselage, brosses à air pour appliquer les couleurs, chalumeaux à découper à gaz, chalumeaux à souder à gaz, cisailles électriques, ciseaux électriques, pistolets à colle électriques, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, coupeuses, finisseuses, machines de fonderie, machines à graver, machines pour l'impression sur la tole, lessiveuses, machines à travailler les métaux, machines à meuler, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, cireuses à parquet électriques, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, perceuses à main électriques, machines et appareils électriques pour polir, raboteuses, scies ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement. Instruments à mains entraînés manuellement à savoir, coutellerie, fourchettes et cuillers, lames (outils), scies, tournevis, arrache-clous, équerres (outils), clefs (outils), ciseaux, cisailles, sécateurs, tenailles, fers (outils non électriques), perforateurs, outils pour le jardinage, tondeuses à gazon (instruments à main), pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; rabots, diamants de vitriers (partie d'outils à main), vrilles. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; fils en alliages métalliques (fusibles) ; batteries d'allumage ; appareils de soudure électrique à l'arc ; appareils de coupe à l'arc électrique ; chaînes d'arpenteur ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; boîtes de branchement (électricité) ; câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; indicateurs de perte électrique ; canalisations électriques ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; inducteurs (électricité) ; induits (électricité) ; inverseurs (électricité) ; réducteurs (électricité) ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; appareils pour la mesure des distances ; instruments de mesure ; mesureurs ; mètres (instruments de mesure) ; fils à plomb ; appareils à souder électrique ; transformateurs. Appareils de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs de chauffage central ; chaudières de chauffage. Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; clôtures en bois ; pièces de bois pour bordures de jardins, gazons, arbres ; armatures de portes (non métalliques) ; baguettes en bois pour le lambrissage ; pavés et dalles en bois, bois d'oeuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; parquets ; lames de parquets ; cadres de porte (non métalliques) ; châssis de portes (non métalliques) ; panneaux de portes non métalliques ; cadres de fenêtres (non métalliques) ; cloisons non métalliques ; moulures non métalliques ; revêtements non métalliques ; portes non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bassins (piscines, constructions non métalliques). Tentures murales non en matières textiles, papiers de tenture, tapisserie (tenture murale) non en matière textile, papiers peints ; carpettes, tapis, paillassons ; nattes ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, revêtements de sol en vinyle, linoléum et autres revêtements de sols ; toiles cirées (linoléum). Construction de bâtiments ; service de réparation et d'installation de machines, d'outils de jardinage et de bricolage ; services d'isolation (construction) ; maçonnerie ; traitement fongicide et anti-parasitaire ; traitement contre la rouille ; location de matériel à savoir, location d'échafaudages métalliques, d'échelles métalliques, d'enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, d'outils de jardinage, de pulvérisateurs pour insecticides (outils), de perforateurs, de tondeuses à gazon (instruments à main). Traitement de matériaux à savoir traitement antimite des étoffes, traitement contre la rouille, traitement de séparation des couleurs ; travaux sur bois ; apposition d'une lasure ; abattage et débitage du bois ; décapage ; placage par électrolyse ; informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; sciage.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.